Déposée le 14 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENDA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FUXIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-03 du 19 janvier 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENDA domicilié(e) 10 rue Léon Jost - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 794 785 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP BAYLE & HASBANIAN, M. HASBANIAN Stéphane domicilié(e) 81 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque FUXIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3469463.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SENDA, SAS - 10 rue Léon Jost - 75017 - PARIS - France - SIREN 447794785
SCP BAYLE & HASBANIAN, M. HASBANIAN Stéphane - 81 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15
Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03
Inscription le 1 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501287 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-01
Inscription le 1 septembre 2009 - Concession de licence n°505754 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-01
Renouvellement sans limitation le 26 août 2016 n°2626529 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-26
Tissus ; linge de table en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison ; serviettes de toilettes en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; couverture de lit et de table.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelée, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédané de café ; farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles ; miel, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bonbons ; gâteaux ; chocolat.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Service de discothèques, location de salle de spectacle.
Cafés-restaurants. Restaurant (alimentation) service de traiteur. Cantine.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FUXIA"